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Marques déposées par la société FRANKLIN MINT CORPORATION société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie FRANKLIN CENTER (Pennsylvanie 19091 - U.S.A
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LES DES DE L'EPICERIE DU VILLAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DES DE L'EPICERIE DU VILLAGE
FRANKLIN MINT CORPORATION société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie FRANKLIN CENTER (Pennsylvanie 19091 - U.S.A.)

Numéro de dépôt :
1217250
Date de dépôt :
29/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1992

Présentation de la marque LES DES DE L'EPICERIE DU VILLAGE

Déposée le 29 octobre 1982 par la société FRANKLIN MINT CORPORATION société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie FRANKLIN CENTER (Pennsylvanie 19091 - U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DES DE L'EPICERIE DU VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANKLIN MINT CORPORATION société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie FRANKLIN CENTER (Pennsylvanie 19091 - U.S.A - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque LES DES DE L'EPICERIE DU VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26

FRANKLIN MINT CORPORATION société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie FRANKLIN CENTER (Pennsylvanie 19091 - U.S.A a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAL SOCIETY OF POSTMASTERS , THE FRANKLIN MINT


FRANKLIN MINT CORPORATION société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie FRANKLIN CENTER (Pennsylvanie 19091 - U.S.A.) - États-Unis


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°15955 - Publication au BOPI 1983-11

Dés à coudre notamment en porcelaine.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.